Urbanisme : Le PLU

 

	Règlement du PLU (plan local d'urbanisme de Chalifert)   Sommaire : Titre I   – Dispositions générales applicables à toutes les zones Titre II  – Dispositions applicables à toutes les zones urbaines (U) Titre III – Dispositions applicables par zones urbaines (U) Titre IV  – Dispositions applicables aux zones d’urbanisation future (AU) Titre V   – Dispositions applicables aux zones naturelles Titre VI  – Modalités d’application du règlement de zone Annexe charte qualité des axes de voirie et carte de hiérarchie du réseau viaire   Télécharger le règlement 118 pages format pdf 5Mo47
	Carte de zonage du PLU (plan local d'urbanisme de Chalifert)   Identification des zones : UAa : zone du centre village UAb : zone du centre village UBa : zone à vocation résidentielle UBb : zone à vocation résidentielle UD   : zone résidentielle au contact d'espaces naturels et paysagers remarquables AUh  : zone d'urbanisation future à vocation d'habitat AUa  : zone d'urbanisation future à vocation d'activités économiques A      : zone à vocation agricole N      : zone naturelle à forte valeur écologique ou paysagère Nh    : zone narurelle humide Ni     : zone naturelle soumise aux inondations de la Marne   Télécharger le plan
	Plan des servitudes d'utilité publique   Localisations des servitudes sur l'ensemble de la commune : - zones submersibles - halage et marchepied - monument historique - alignement (voie RD45, RD5) - canalisations électriques - cable PTT - zone ferroviaire - périmètre minier - périmètre de carrière   Télécharger le plan
	Canalisations de transport de matières dangereuses     Fiche d'information relative aux risques présentés par les canalisations de transport de matières dangereuses intéressant la commune de Chalifert.   Télécharger la fiche

Rapport de présentation    télécharger ce rapport   105 pages format pdf  6,4Mo Sommaire : I. DIAGNOSTIC COMMUNAL 1. Chalifert dans son contexte : une position stratégique 2. Habitat et peuplement 3. L’emploi, les équipements et les services à Chalifert 4. Fonctionnement urbain 5. Les déplacements   II. ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT 1. Les ressources du territoire - 2. Les paysages naturels 2. Les paysages naturels 3. Les contraintes et nuisances du territoire 4. Les principaux enjeux liés à l’environnement III. LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT 1. Présentation du projet de développement de la commune 2. Explication des choix retenus dans le projet d’aménagement et de développement durable Plan Local d’Urbanisme de Chalifert – Rapport de Présentation   IV. LA TRADUCTION AU PLAN DE ZONAGE DE LA COMMUNE 1. Mettre en valeur l’environnement 2. La valorisation du centre – bourg 3. Favoriser une architecture de qualité 4. Améliorer les circulations 5. Permettre le développement d’un habitat diversifié 6. Développer un parc d’activités V. INCIDENCES DES ORIENTATIONS DU PLU SUR L’ENVIRONNEMENT 1. Les effets du développement urbain du plan sur l’environnement 2. Les mesures mises en oeuvre pour préserver, protéger ou mettre en valeur l’environnement

Projet d'aménagement et de développement durable ( PADD) télécharger le PADD pdf 15 pages 4Mo36   Sommaire : 1. Mettre en valeur l’environnement 2. Valoriser le centre bourg 3. Favoriser une architecture de qualité 4. Améliorer les circulations 5. Permettre le développement d’un habitat diversifié 6. Développer un parc d’activités       Orientations d'aménagement relatives à certains secteurs télécharger ce dossier   Sommaire: Le secteur du « Clos des Haies Saint Eloi Le secteur « centre village »     Dossier de loi Barnier / Amendement Dupont télécharger ce dossier   Sommaire : Préambule Situation des terrains Eléments d’appréhension du contexte réglementaire Eléments physiques Occupation du sol, paysage et milieu naturel Environnement sonore Contexte réglementaire Objectifs du projet Description du projet Critères de qualité du futur parc d’activités au regard des nuisances, de la sécurité, de l’urbanisme, de l’architecture et des paysages – traduction réglementaire       Annexes télécharger ce dossier   Sommaire : Eau potable Assainissement Traitement des déchets Concession d’hydrocarbures Gaz Zones d’Aménagement Concerté Le bruit des infrastructures de transport terrestre Les risques naturels Servitudes d’utilité publique Espaces Naturels Sensibles Arrêté de biotope Archéologie Préventive Liste des emplacements réservés