Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Révision du Plan Local d’Urbanisme – approuvé en conseil municipal le 16 janvier 2024
PLU de Chalifert – Rapport de présentation
PLU de Chalifert – Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
PLU de Chalifert – Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
PLU de Chalifert – Plan graphique
PLU de Chalifert – Servitudes d’utilité publique
PLU de Chalifert – Plan des servitudes
PLU de Chalifert – Annexes informatives
PLU de Chalifert – Étude loi Barnier – Amendement Dupont
Consultations et enquêtes publiques
Mémoire en réponse aux PPA (Partenaire Publics Associés)
Rapport et conclusion du Commissaire enquêteur
Autres documents
Guide des bonnes pratiques pour construire en terrain argileux
Arrêté préfectoral portant définition des cours d’eau de Seine-et-Marne
Autres documents liés à la ZAC du Clos des Haies Saint-Éloi